Marque expirée - Marque en non vigueur
ISOHOME
Numéro de dépôt :
3635123
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/03/2019
Présentation de la marque ISOHOME
Déposée le 9 mars 2009 par FREDERIC CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ISOHOME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOHOME est expirée depuis le 9 mars 2019.
FREDERIC CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33